Adeline Gouttenoire


De: Adeline GOUTTENOIRE
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033561187(source JORF)
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Gouttenoire (Adeline)
présidente d'un observatoire départemental de la protection de l'enfance ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032295678(source JORF)
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Adeline GOUTTENOIRE
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
Agence française de l'adoption
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030317161(source JORF)
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Adeline Gouttenoire
professeure de droit à l'université de Grenoble-II
Objet:
le jury
prévu par
l'article 21 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 2005 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000817330(source JORF)
composition
22 Août 200622/08/2006
De: Adeline Gouttenoire
professeur de droit à l'université Grenoble-II
Objet:
le jury
prévu par
l'article 21 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 2004 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000261599(source JORF)
composition
19 Novembre 200519/11/2005
De: Gouttenoire, épouse Cornut (Adeline)
université Grenoble-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Adeline Gouttenoire
professeure de droit à l'université Grenoble-II
Objet:
le jury
prévu par
l'article 21 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 2003 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000443607(source JORF)
composition
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gouttenoire (Adeline), épouse Cornut
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000773211(source JORF)
nomination
23 Octobre 200123/10/2001
De: Gouttenoire (Adeline)
épouse Cornut
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000224274(source JORF)
admission
17 Août 200117/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.